MA COMMANDE 0 €
Mon panier à emporter ou livré
Pensez au panier
Parrainage
Bons d'achat

Mentions légales

Information sur le vendeur :

Panier du clos.fr est une S.A.S au capital de 5000 Euros
Immatriculé au RCS de Saint Nazaire.
SIRET : 534 487 269 00019
Siège social:
Zone industrielle de l'Abbaye
44160 PONTCHATEAU

FRANCE
Tel. : 02 40 70 11 03
Courriel : contact@panierduclos.fr
N° d'identification à la TVA intra-communautaire : X

Informations éditoriales:

Le site est édité par Panier du clos
Zone industrielle de l'Abbaye
44160 Pontchâteau
FRANCE

Conception graphique : Balthazar Communication www.agence-balthazar.com
Conception technique & développement : Proginov www.proginov.com

Informations sur l'hébergeur :

Proginov
Tournebride
44118 La Chevrolière
0251709393

Droit d'auteur et copyright

L'ensemble des contenus du site est protégé par le droit d'auteur, aucune reproduction de ce contenu n'est autorisée sans permission écrite préalable de Panier du clos.fr. L'ensemble du site est protégé par copyright, toute reproduction est donc interdite.
Les marques, logos et tous autres éléments figurant sur le site internet appartiennent à Panier du clos. au titre de la propriété industrielle et/ou intellectuelle.
Toute reproduction textuelle ou multimédia (photos....) à usage privé doit mentionner la source ainsi qu'un lien vers le site internet Panierduclos.fr.

Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété de Panier du clos.fr. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de Panier du clos.fr.

Informatiques et Libertés

Le présent site a été déclaré à la CNIL.
Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition de vos données personnelles.
Ces données sont destinées à l'usage exclusif de Panier du clos.fr. Aucune donnée vous concernant n'est cédée à des tiers.
Vous pouvez exercer ce droit par voie postale à:
Panier du clos.fr SAS
Z.I. de l'abbaye -
44160 Pontchâteau
FRANCE
Ou par courriel à contact@panierduclos.fr

Liens hypertexte

Panier du clos.fr déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web « Panierduclos.fr» en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.